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Marques déposées par DEVEAUX Jacques
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TRIBU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIBU
DEVEAUX Jacques
DEVEAUX Monique

Numéro de dépôt :
93483873
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2013

Présentation de la marque TRIBU

Déposée le 16 septembre 1993 par DEVEAUX Jacques et DEVEAUX Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Les déposants sont DEVEAUX Jacques domicilié(e) 711, Chemin Saint Julien,06410 BIOT (dossier no 2249293) - 06410 - France et DEVEAUX Monique domicilié(e) 711, Chemin Saint Julien,06410 BIOT (dossier no 2249293) - 06410 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2249293) - 75008 - France.

La marque TRIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIBU est expirée depuis le 16 septembre 2013.

DEVEAUX Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TRIBU


DEVEAUX Jacques - 711, Chemin Saint Julien,06410 BIOT (dossier no 2249293) - 06410 - France

DEVEAUX Monique - 711, Chemin Saint Julien,06410 BIOT (dossier no 2249293) - 06410 - France


T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2249293) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380814 - Publication au BOPI 2003-11-04

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249293 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; appliques murales décoratives non en matières textiles; armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; baguettes d'encadrement, bahuts non-métalliques; bancs, étagères et rayons de bibliothèques; boîtes en bois ou en matières plastiques; buffets, buffets roulants, bureaux, meubles de bureau, canapés, chaises, chaises longues, écrans de cheminée, coffrets, commodes, coussins, dessertes, tables à dessin, divans, étagères, fauteuils, penderies, housses pour vêtements, jardinières, présentoirs pour journaux, literie (à l'exception du linge de lit); porte-parapluies, paravents, porte-revues, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables de télévision, tables de toilette, tréteaux vaisseliers, vannerie, vitrines, bibliothèques, tables basses, tables de nuit, meubles par éléments, meubles décoratifs, lits, tableaux, porte-manteaux, cadres.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; tissus d'ameublement; brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicot, toiles cirées, couvertures de lit, draps, édredons, linge de lit, linge de table, linge de maison, literie, tentures murales en matières textiles, napperons individuels en matière textile, nappes en matière textile, tissus imitant la peau d'animaux, matières plastiques, stores en matières textiles, linge de bain

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).